DOMAINE DE LA SOUJEOLE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA SOUJEOLE
Déposée par voie électronique le 12 février 2013 par la société Groupement Foncier Rural du Domaine DE LA SOUJEOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA SOUJEOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE LA SOUJEOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA SOUJEOLE est expirée depuis le 12 février 2023.
Groupement Foncier Rural du Domaine DE LA SOUJEOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23